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Marques déposées par DE MONTAL Patrick
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FINE BLANCHE PATRICK DE MONTAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

FINE BLANCHE PATRICK DE MONTAL
DE MONTAL Patrick

Numéro de dépôt :
1511175
Date de dépôt :
24/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/2017
FINE BLANCHE PATRICK DE MONTAL de DE MONTAL Patrick

Présentation de la marque FINE BLANCHE PATRICK DE MONTAL

Déposée le 24 septembre 1987 par DE MONTAL Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FINE BLANCHE PATRICK DE MONTAL »

Le déposant est DE MONTAL Patrick domicilié(e) Domaine d'Arton,32700 LECTOURE (dossier no 2358246) - 32700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2358246) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FINE BLANCHE PATRICK DE MONTAL est expirée depuis le 24 septembre 2017.

DE MONTAL Patrick a également déposé les autres marques suivantes : DE MONTAL , YSÉ , FINE BLANCHE , DOMAINE D'ARTON , DE MONTAL , A DOMAINE DE LA CHARTREUSE D'ARTON , ARTON DOMAINE D'ARTON VICTOIRE Patrick de Montal


DE MONTAL Patrick - Domaine d'Arton,32700 LECTOURE (dossier no 2358246) - 32700 - France


TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2358246) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2007 n°2358246 - Publication au BOPI 2007-12-14

Renouvellement sans limitation n°2096590 - Publication au BOPI 1997-40

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Spiritueux.